Publications
Réglementaires

• 2025-31 axiojuris LENOBLE GUERET Publié le 02/07/2025 (PDF, nouvelle fenêtre)
• 2025-24 BERNARD DUMAY I55 renouvellement concession Publié le 02/07/2025 (PDF, nouvelle fenêtre)
• DM 2025-30 axiojuris C Chevallet Publié le 02/07/2025 (PDF, nouvelle fenêtre)
• 2025-23 DEROZEREUIL J49 renouvellement concession Publié le 02/07/2025 (PDF, nouvelle fenêtre)
• 2025-29 Modif régie recette culturelle Publié le 02/07/2025 (PDF, nouvelle fenêtre)
• 2025-22 BOURLIER J33 renouvellement concession Publié le 02/07/2025 (PDF, nouvelle fenêtre)
• 2025-28 Marché_equipement_ludothèque Publié le 02/07/2025 (PDF, nouvelle fenêtre)
• 2025-21 PERGAY D63 renouvellement concession Publié le 02/07/2025 (PDF, nouvelle fenêtre)
• 2025-26 BOUVIER K1 renouvellement concession Publié le 02/07/2025 (PDF, nouvelle fenêtre)
• 2025-20 FELIX renouvellement concession Publié le 02/07/2025 (PDF, nouvelle fenêtre)
• 2025-25 SOTHIER K19 renouvellement concession Publié le 02/07/2025 (PDF, nouvelle fenêtre)
• MARCHE FOURNITURE ADM SCOLAIRE DECISION MAIRE 2025014 Publié le 18/04/2025 (PDF, nouvelle fenêtre)
• ARCHEN V271 renouvellement concession Publié le 09/04/2025 (PDF, nouvelle fenêtre)
• DM - PAQUET MANDRILLON D41 renouvellement concession Publié le 09/04/2025 (PDF, nouvelle fenêtre)
• CHARREYRON V304 renouvellement concession Publié le 09/04/2025 (PDF, nouvelle fenêtre)
• CATARINO RUMOR I48 renouvellement concession Publié le 09/04/2025 (PDF, nouvelle fenêtre)
• TISSOT-BERTHAUD E11 renouvellement concession Publié le 09/04/2025 (PDF, nouvelle fenêtre)
• vente tondeuse decision du maire 2025-08 Publié le 31/03/2025 (PDF, nouvelle fenêtre)
• DM 2025-05 - BARBET concession cimetière Publié le 21/02/2025 (PDF, nouvelle fenêtre)
• DM2025-07 - NIOBEY concession cimetière Publié le 21/02/2025 (PDF, nouvelle fenêtre)
• DM 2025-06 - MARIETTON concession cimetière Publié le 21/02/2025 (PDF, nouvelle fenêtre)
• DM 2024-74 DEBISE renouvellement concession Publié le 20/12/2024 (PDF, nouvelle fenêtre)
• DM 2024-68-BALANDRAS renouvellement concession Publié le 20/12/2024 (PDF, nouvelle fenêtre)
• DM2024-73 GRIZARD renouvellement concession Publié le 20/12/2024 (PDF, nouvelle fenêtre)
• DM 2024-82 COMETTO renouvellement concession Publié le 20/12/2024 (PDF, nouvelle fenêtre)
• DM2024-71 MENIER renouvellement concession Publié le 20/12/2024 (PDF, nouvelle fenêtre)
• DM 2024-81 FREILLAT renouvellement concession Publié le 20/12/2024 (PDF, nouvelle fenêtre)
• DM 2024-70 JARRY renouvellement concession Publié le 20/12/2024 (PDF, nouvelle fenêtre)
• DM2024-77 MEZZADRI renouvellement concession Publié le 20/12/2024 (PDF, nouvelle fenêtre)
• DM2024-69 didier renouvellement concession Publié le 20/12/2024 (PDF, nouvelle fenêtre)
• DM2024-75 GRANET renouvellement concession Publié le 20/12/2024 (PDF, nouvelle fenêtre)
• DM 2024-67 DARGAUD renouvellement concession Publié le 20/12/2024 (PDF, nouvelle fenêtre)
• 202480 - DM MODIF 6 DM VIR CREDIT Publié le 12/12/2024 (PDF, nouvelle fenêtre)
• 202479-DM BAIL Bail M LONGERE Denis Publié le 10/12/2024 (PDF, nouvelle fenêtre)
• 202478-DM BAIL M.MARINOZZI + Mlle DA COSTA Publié le 10/12/2024 (PDF, nouvelle fenêtre)
• Décision du maire 2024-76 Avocat - ZAC DE LA COLLONGES Publié le 06/12/2024 (PDF, nouvelle fenêtre)
• 2024-61-concession -FIORI renouvellement concession Publié le 27/11/2024 (PDF, nouvelle fenêtre)
• 202466- budget principal Constitution de provisions Publié le 27/11/2024 (PDF, nouvelle fenêtre)
• 202455-concession GUILLEM renouvellement concession Publié le 27/11/2024 (PDF, nouvelle fenêtre)
• 2024-60 concession -RICHONNIER renouvellement concession Publié le 27/11/2024 (PDF, nouvelle fenêtre)
• 202465-Marché assurance Relance flotte auto Publié le 27/11/2024 (PDF, nouvelle fenêtre)
• 202459- concession LAFFAY renouvellement concession Publié le 27/11/2024 (PDF, nouvelle fenêtre)
• 202464 reprise concession 2024 renouvellement concession Publié le 27/11/2024 (PDF, nouvelle fenêtre)
• 202458-concessionCHABERT renouvellement concession Publié le 27/11/2024 (PDF, nouvelle fenêtre)
• 2024-63-Concession BERTHELIER renouvellement concession Publié le 27/11/2024 (PDF, nouvelle fenêtre)
• 202457 Concession BROYER renouvellement concession Publié le 27/11/2024 (PDF, nouvelle fenêtre)
• 2024-62-Concession ANSOUD renouvellement concession Publié le 27/11/2024 (PDF, nouvelle fenêtre)
• 202456concession SIGNORET renouvellement concession Publié le 27/11/2024 (PDF, nouvelle fenêtre)
• 202448 Décision modificative Décision modificative n° 4 vir Publié le 24/09/2024 (PDF, nouvelle fenêtre)
• 202449 désignation avocat Procédure expulsion Publié le 24/09/2024 (PDF, nouvelle fenêtre)
• 202445 cimetière E53 Attribution MORELON CHABERT Publié le 16/09/2024 (PDF, nouvelle fenêtre)
• 202444 cimetière G28 Renouvellement TOUPENSE Publié le 16/09/2024 (PDF, nouvelle fenêtre)
• 202443 cimetière P87 Renouvellement BOUVARD Publié le 16/09/2024 (PDF, nouvelle fenêtre)
• 202446 cimetière V303 renouvellement concession Publié le 16/09/2024 (PDF, nouvelle fenêtre)
• 202433 Salles municipales MAD durant campagne électorale Publié le 02/07/2024 (PDF, nouvelle fenêtre)
• 202432 Bail logement communal Bail BAILLON Publié le 13/06/2024 (PDF, nouvelle fenêtre)
• 202424 cimetière B63 B64 renouvellement concession Publié le 31/05/2024 (PDF, nouvelle fenêtre)
• 202426 décision modif n° 1 virement de crédits Publié le 21/05/2024 (PDF, nouvelle fenêtre)
• 202422 cimetière V281 renouvellement concession Publié le 09/04/2024 (PDF, nouvelle fenêtre)
• 202421 cimetière H25 renouvellement concession Publié le 08/04/2024 (PDF, nouvelle fenêtre)
• 202418 cimetière V300 renouvellement concession Publié le 22/03/2024 (PDF, nouvelle fenêtre)
• 202417 cimetière S162 renouvellement concession Publié le 22/03/2024 (PDF, nouvelle fenêtre)
• 202415 cimetière M21I renouvellement concession Publié le 18/03/2024 (PDF, nouvelle fenêtre)
• 202414 cimetière I8 renouvellement concession Publié le 14/03/2024 (PDF, nouvelle fenêtre)
• 202413 cimetière Q118 renouvellement concession Publié le 14/03/2024 (PDF, nouvelle fenêtre)
• 202412 Contrat bail Contrat bail M BRACQUART Publié le 12/03/2024 (PDF, nouvelle fenêtre)
• 202370 cimetière D50 renouvellement concession Publié le 18/12/2023 (PDF, nouvelle fenêtre)
• 202376 cimetière N31 renouvellement concession Publié le 18/12/2023 (PDF, nouvelle fenêtre)
• 202364 cimetière K32 renouvellement concession Publié le 18/12/2023 (PDF, nouvelle fenêtre)
• 202369 cimetière C61 renouvellement concession Publié le 18/12/2023 (PDF, nouvelle fenêtre)
• 202374 cimetière B81 renouvellement concession Publié le 18/12/2023 (PDF, nouvelle fenêtre)
• 202368 cimetière F38 renouvellement concession Publié le 18/12/2023 (PDF, nouvelle fenêtre)
• 202373 cimetière Y442 concession cimetière Publié le 18/12/2023 (PDF, nouvelle fenêtre)
• 202367 cimetière J52 concession cimetière Publié le 18/12/2023 (PDF, nouvelle fenêtre)
• 202372 cimetière J42 renouvellement concession Publié le 18/12/2023 (PDF, nouvelle fenêtre)
• 202375 cimetière B24 renouvellement concession Publié le 18/12/2023 (PDF, nouvelle fenêtre)
• 202366 cimetière W357 concession cimetière Publié le 18/12/2023 (PDF, nouvelle fenêtre)
• 202371 cimetière K24 renouvellement concession Publié le 18/12/2023 (PDF, nouvelle fenêtre)
• 202377 cimetière V296 renouvellement concession Publié le 18/12/2023 (PDF, nouvelle fenêtre)
• 202365 cimetière E66 renouvellement concession Publié le 18/12/2023 (PDF, nouvelle fenêtre)
• 2023_34 Décision du Maire Attrib marché mobilier médiath Publié le 24/10/2023 (PDF, nouvelle fenêtre)
• 20230312 désignation avocat PC COGEDIM Publié le 27/03/2023 (PDF, nouvelle fenêtre)
• 202303 cimetière W355 concession cimetière Publié le 27/03/2023 (PDF, nouvelle fenêtre)
• 2023-06 capture chats 30 millions d'amis Publié le 27/03/2023 (PDF, nouvelle fenêtre)
• 202304 BSA travaux école chart décision du maire Publié le 27/03/2023 (PDF, nouvelle fenêtre)
• 202305 cimetière A79 renouvellement concession Publié le 27/03/2023 (PDF, nouvelle fenêtre)
• 202310 carte achat renouvellement Publié le 23/03/2023 (PDF, nouvelle fenêtre)
• 202309 cimetière C59 60 concession Publié le 23/03/2023 (PDF, nouvelle fenêtre)
• 202308 S150 cimetière renouvellement Publié le 23/03/2023 (PDF, nouvelle fenêtre)
• 2023_07 DM entretien E VERTS Entretien des espaces verts Publié le 13/03/2023 (PDF, nouvelle fenêtre)
• 202246 décision du maire décision emprunt Publié le 13/12/2022 (PDF, nouvelle fenêtre)